Droit d'auteur et scrapbooking : qu'as-tu le droit d'utiliser ?

Tu trouves une superbe illustration en ligne, un poème qui dit exactement ce que tu ressens, ou un kit numérique téléchargeable gratuitement. Peux-tu simplement le mettre sur ta page ? Pour ton propre album, ce n'est généralement pas un problème. Ça se complique quand tu montres la page ou que tu gagnes de l'argent avec. Voici, en langage simple, comment ça fonctionne à peu près aux Pays-Bas et dans le reste de l'Union européenne.

D'abord, les bases

Le droit d'auteur naît tout seul. Quand quelqu'un crée une œuvre originale, comme une photo, un dessin, un poème ou un motif de papier, il a automatiquement des droits dessus. Pas besoin d'ajouter le symbole du copyright, ni de l'enregistrer quelque part. Seul le créateur, ou la personne qui a repris ses droits, décide qui peut copier l'œuvre et la rendre publique.

Aux Pays-Bas et dans le reste de l'Union européenne, ce droit dure jusqu'à soixante-dix ans après la mort du créateur. Ensuite, l'œuvre est libre : elle entre dans ce qu'on appelle le domaine public. Une gravure de 1850 ou le poème d'un auteur mort il y a longtemps peuvent donc en principe être utilisés. Une traduction, une édition ou une adaptation récente d'une œuvre aussi ancienne peut en revanche être elle-même encore protégée.

Attention : une nouvelle photo ou un nouveau scan d'une œuvre ancienne peut parfois avoir ses propres conditions, par exemple celles du site où tu le trouves. Beaucoup de musées et d'archives mettent volontairement en ligne des images du domaine public, libres d'utilisation. C'est un endroit sûr pour chercher.

Usage personnel ou commercial

C'est la distinction la plus importante, et on la retrouve dans presque toutes les licences.

L'usage personnel, c'est tout ce que tu fais pour toi sans rien y gagner : ton propre album, ton journal, un petit cadeau pour une amie. La loi néerlandaise permet de faire une copie pour ton propre exercice, ton étude ou ton usage, tant que tu ne gagnes pas d'argent avec. Cela ne vaut pas si la copie provient d'une source manifestement illégale. Imprimer une image pour ton propre album entre généralement dans ce cadre. Coller dans ton livre une image tirée d'un magazine que tu as acheté, ce n'est même pas copier : tu utilises simplement le papier.

L'usage commercial commence dès que de l'argent entre en jeu, directement ou indirectement. Par exemple : vendre des pages ou des cartes, réaliser des albums sur commande, animer des ateliers avec le matériel de quelqu'un d'autre, ou utiliser ton travail pour promouvoir une petite boutique ou un compte. Là, tu dois être sûre d'avoir le droit d'utiliser ainsi tout ce qui s'y trouve.

Entre les deux, il y a une zone grise : montrer ta page en ligne. Tu n'y gagnes rien, mais tu rends bien public le travail de quelqu'un d'autre. On en reparle plus bas.

Photos et images trouvées sur Internet

Pouvoir enregistrer une image ne veut pas dire pouvoir l'utiliser librement. Presque tout ce qui est en ligne a un créateur qui a des droits. Pour ton propre album, imprimer une image n'est généralement pas un problème. Si tu veux partager ou vendre la page, choisis plutôt :

• Des images du domaine public, issues de musées, d'archives et de bibliothèques.
• Des images sous licence Creative Commons. Regarde de quelle variante il s'agit : parfois tu dois citer le créateur, parfois tu ne peux rien modifier ou rien faire de commercial.
• Des photos de banque d'images avec une licence adaptée à ce que tu veux en faire. Toutes les licences ne permettent pas l'utilisation sur des produits vendus.
• Tes propres photos, dessins et scans. Avec eux, tu ne risques jamais rien.

Les découpages de magazines sont protégés eux aussi, même si tu as acheté le magazine. Tu peux utiliser le papier comme tu veux, mais l'image reste à son créateur. C'est pareil pour le washi tape ou le papier imprimé : tu peux le découper, le coller et l'intégrer, mais scanner un motif pour le faire réimprimer en stickers ou en cartes, c'est copier.

Pour les collages, on entend souvent qu'il suffit de modifier assez une image. Ce n'est pas une règle établie. La réduire, la faire pivoter ou la poser sur un fond ne change rien, et même une adaptation peut encore relever du droit du créateur. Combien il faut modifier ne se résume pas à un pourcentage. Pour tout ce que tu vends, utilise du matériel dont tu es sûre qu'il est autorisé.

Si une personne reconnaissable apparaît sur une photo, sa vie privée entre aussi en jeu, en plus du droit d'auteur. Un article à part est consacré à ce sujet.

Citations et poèmes sur ta page

Une ligne de chanson ou de poème fait un titre ou une phrase de journaling très appréciés. Les textes sont protégés eux aussi, tant que l'auteur est en vie ou mort depuis moins de soixante-dix ans.

Dans ton propre album, pas de souci. Pour les pages partagées, c'est un peu plus délicat. Le droit de citation permet de reprendre un extrait d'une œuvre, mais il est surtout prévu pour l'analyse, la critique ou l'explication, avec mention de la source. Un poème entier comme décoration sur une page que tu publies en ligne n'en relève pas forcément. Pour une ligne courte, tout dépend de la situation.

Ce qui est sans risque :

• Les dictons et proverbes qui circulent depuis des générations.
• Les poèmes et citations d'auteurs morts il y a plus de soixante-dix ans.
• Tes propres mots. Ce sont souvent les plus beaux sur ta page.

Cite toujours l'auteur quand tu utilises une citation. C'est correct, et ça évite qu'on pense que ces mots sont de toi.

Les licences des kits numériques et des printables

Pour les kits numériques, les collections de papiers et les printables, c'est généralement écrit noir sur blanc. Le téléchargement contient souvent un fichier avec les conditions d'utilisation, par exemple un readme ou un license. Lis-le et garde-le dans le même dossier que les fichiers, pour savoir plus tard à qui appartient quoi et ce qui est permis.

Les abréviations que tu croiseras :

• PU (personal use) : uniquement pour ton usage personnel. Pas pour des albums sur commande ni des produits que tu vends.
• CU (commercial use) : tu peux aussi t'en servir pour créer quelque chose que tu vends, dans les limites de cette licence.
• S4H ou S4O (scrap for hire, scrap for others) : tu peux t'en servir pour créer des albums ou des pages pour d'autres, même contre paiement.

Presque toutes les licences ont la même limite stricte : tu ne peux jamais transmettre, partager ou revendre les fichiers eux-mêmes. Même si tu les as reçus gratuitement. Si une amie veut le même kit, envoie-la là où tu l'as trouvé.

Certains créateurs demandent que tu cites leur nom quand tu montres ou vends un travail réalisé avec leur matériel. Pour les pages numériques, on appelle ça donner les crédits. C'est un petit effort, et c'est important pour le créateur.

Partager des pages avec les créations d'autres personnes

Tu as utilisé le papier imprimé, les stickers et les die cuts d'une marque et tu veux montrer ta page. C'est très courant, et beaucoup de fabricants apprécient justement. Tu partages ta propre page, pas le motif seul.

Ce que tu évites :

• Partager publiquement des patrons, des fichiers de découpe, des gabarits ou des explications tirés d'un livre ou d'un cours payant. Montre la carte ou la page, pas le patron qui est derrière.
• Scanner des papiers ou des fichiers seuls et les proposer en téléchargement.
• Montrer une page que tu as reproduite presque à l'identique comme si l'idée venait de toi. Cite la page ou le créateur qui t'a inspirée.

Partager une page avec une image imprimée trouvée sur Internet, c'est au sens strict rendre public le travail de quelqu'un d'autre, ce qui demande en principe l'accord du créateur. Beaucoup de créateurs n'y voient pas d'inconvénient si tu cites leur nom, mais c'est à eux de décider. Si un créateur te demande de retirer quelque chose, fais-le tout de suite et sans discuter.

Images générées par IA : qu'est-ce qui est permis ?

Avec les outils d'IA, tu crées une illustration ou un fond en quelques secondes. Beaucoup de choses restent incertaines, mais il est utile d'en savoir quelques-unes.

Qu'une image générée par IA soit protégée ou non dépend de la part de choix créatifs humains qu'elle contient. En Europe, le droit d'auteur exige une œuvre qui reflète les choix créatifs propres d'un être humain. Une image presque entièrement produite par l'ordinateur n'est donc probablement pas protégée, même si la question n'est pas encore tranchée partout. Tu ne peux donc pas non plus revendiquer de droits dessus.

Ce qui compte en revanche, ce sont les conditions de l'outil. Elles déterminent si tu peux utiliser les images commercialement. Lis-les avant de vendre quoi que ce soit avec une image générée par IA, et regarde aussi les règles de la plateforme où tu vends.

Ne demande pas à un outil d'IA de créer quelque chose dans le style d'un illustrateur connu et vivant, ou avec un personnage ou un logo reconnaissable. C'est un sujet sensible, et un personnage ou une marque reste protégé, peu importe qui le dessine.

Si tu achètes des kits ou des printables, tu verras de plus en plus de créateurs indiquer qu'ils ont utilisé l'IA. Si tu partages ou vends toi-même des images générées par IA, mieux vaut le dire aussi.

Et encore une chose : un album plein de souvenirs mérite de vraies photos. Une photo générée d'un moment qui ne s'est jamais passé ainsi a peu sa place dans un livre consacré à des moments réels. En décoration ou en fond, l'IA peut très bien convenir ; comme souvenir, non.

Une vérification rapide

Avant d'utiliser quelque chose, pose-toi trois questions. Est-ce que ça reste dans mon propre livre, ou est-ce que je le montre ou le vends ? À qui est-ce, et ce créateur est-il mort depuis plus de soixante-dix ans ? Et que dit la licence ? Garde ces licences, cite tes créateurs, et en cas de doute : fais-le toi-même ou demande.

Ceci est une explication générale, pas un conseil juridique. En cas de doute, demande l'autorisation au créateur ou consulte un juriste.